Conseil Municipal du 09 avril 2019



DELIBERATIONS

02 - Culture et animation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2019/040SAISON DE SPECTACLES 2019-2020. - Délibération - (sans annexe)12/04/2019
DEL2019/041CENTRE NATIONAL ET MUSEE JEAN JAURES - PROGRAMME DES EXPOSITIONS TEMPORAIRES ET DU SERVICE DES PUBLICS POUR 2019 - DEMANDE DE SUBVENTIONS - MODIFICATIF - Délibération - (sans annexe)12/04/2019

05 - Insertion - politique de la Ville - Solidarités


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2019/044APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION PLURIANNUELLE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN SUR LE QUARTIER DE LADEN PETIT TRAIN A CASTRES COFINANCE PAR L'AGENCE NATIONALE DE RENOUVELLEMENT URBAIN (ANRU) DANS LE CADRE DU NOUVEAU PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN (NPNRU) 2020-2025 - Délibération - (sans annexe)12/04/2019
DEL2019/045SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT DE L'EPICERIE SOCIALE - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION L'EPICERIE SOLIDAIRE CONVIVIALE D'AIDE ALIMENTAIRE ET DE LUTTE CONTRE L'EXCLUSION 81 (ESCALE 81) - Délibération - (sans annexe)12/04/2019

06 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2019/038REGIE DU GOLF DE CASTRES GOURJADE - CONVENTION - Délibération - (sans annexe)12/04/2019
DEL2019/039REGIE DU CENTRE EQUESTRE DE CASTRES-LA BORDE BASSE - CONVENTION - Délibération - (sans annexe)12/04/2019
DEL2019/046ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - CONVENTIONS AVEC LES ASSOCIATIONS SPORTIVES - Délibération - (sans annexe)12/04/2019

07 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2019/060AIDE A LA RESTAURATION DE FAÇADES - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE CASTRES-MAZAMET- RESTAURATION DE FAÇADES SUR L'AGOUT DU N°4 AU N°26 RUE D'EMPARE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION SPÉCIFIQUE - Délibération - (sans annexe)12/04/2019

13 - Affaires publiques et affaires juridiques


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2019/052DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - CESSION D'UNE EMPRISE SITUEE DANS LE HAMEAU DE LA LAURETIE-BASSE A LA S.C.I. LE FROMENTAL - Délibération - (sans annexe)12/04/2019
DEL2019/053DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - CESSION DE L'IMMEUBLE SITUE 33 RUE ANDRE MONTAUD A MONSIEUR JEROME FABRE - Délibération - (sans annexe)12/04/2019
DEL2019/054DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - CESSION D'UNE EMPRISE SITUEE DANS LE HAMEAU DE TEILLEDE A MONSIEUR JEROME BARTHES ET MADAME AUDREY LAFFON - Délibération - (sans annexe)12/04/2019
DEL2019/055ACQUISITION A MESDAMES ANNE-MARIE AMIEL ET FRANCOISE TAPRET DE L'IMMEUBLE SITUE 49 RUE CROIX DE FOURNES - Délibération - (sans annexe)12/04/2019
DEL2019/056CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS RELATIVE A L'IMPLANTATION D'UNE CANALISATION SOUTERRAINE SUR UNE PARCELLE SITUEE AVENUE DE LA CAPELANIE - Délibération - (sans annexe)12/04/2019
DEL2019/057CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS RELATIVE A L'IMPLANTATION DE CANALISATIONS SOUTERRAINES SUR DES PARCELLES SITUEES BOULEVARD MARECHAL JOFFRE ET RUE DES GLYCINES - Délibération - (sans annexe)12/04/2019
DEL2019/058CLIMATISATION DE L'HOTEL DE VILLE - CONCLUSION D'UN PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC LES SOCIETES DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE SAS ET SAS CARCELLES - Délibération - (sans annexe)12/04/2019

14 - Cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2019/048ADHÉSION AU DISPOSITIF DE REGROUPEMENT DES CERTIFICATS D'ECONOMIES D'ENERGIE (CEE) DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL DES ENERGIES DU TARN (SDET) DANS LE CADRE DE LA QUATRIEME PERIODE DES CEE 2018-2020 - Délibération - (sans annexe)12/04/2019
DEL2019/049CHANTIER D'INSERTION - ENTRETIEN DES SENTIERS DE RANDONNEES LOCALES - CONVENTION AVEC L'INSTITUT ENVIRONNEMENT TARN (C.P.I.E.) - Délibération - (sans annexe)12/04/2019
DEL2019/050GROSSES RÉPARATIONS DE VOIRIE - GROSSES RÉPARATIONS ET PROJETS D'AMÉNAGEMENT DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - MOBILIER URBAIN - ESPACES VERTS - TRAVAUX EN RÉGIE 2019 - Délibération - (sans annexe)12/04/2019

16 - Non renseignée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DEL2019/032APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2018 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - Annexe12/04/2019
DEL2019/033COMPTE ADMINISTRATIF 2018 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - Annexe12/04/2019
DEL2019/034TAUX DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2019 - Délibération - (sans annexe)12/04/2019
DEL2019/035BUDGET PRIMITIF 2019 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES - Délibération - Annexe12/04/2019
DEL2019/036ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ANNUELLES DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2019 - Délibération - (sans annexe)12/04/2019
DEL2019/037PRODUITS IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR - Délibération - (sans annexe)12/04/2019
DEL2019/042MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF A.F.P.R. (ACTION DE FORMATION PREALABLE AU RECRUTEMENT) DE PÔLE EMPLOI - APPROBATION DE LA CONVENTION TYPE - Délibération - (sans annexe)12/04/2019
DEL2019/043REVALORISATION DES FRAIS DE MISSION ET DE DEPLACEMENT - Délibération - (sans annexe)12/04/2019
DEL2019/047GOLF DE CASTRES-GOURJADE - MANDAT DE MAITRISE D'OUVRAGE PUBLIQUE DELEGUEE A LA VILLE PAR LA REGIE DU GOLF DE CASTRES-GOURJADE - AVENANT A LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)12/04/2019
DEL2019/051TRAVAUX - RÉALISATION DE PRESTATIONS D'ENTRETIEN ET D'INSPECTION DES RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE CASTRES / COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CASTRES-MAZAMET / CASTRAISE DE L'EAU - APPROBATION DE LA CONVENTION - Délibération - (sans annexe)12/04/2019
DEL2019/061MOTION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)12/04/2019
DEL2019/062MOTION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)12/04/2019